Registres et liasses numérisés aux Archives Départementales des Bouches-du-Rhône



Série B - Fonds du Parlement de Provence

B 5641 - Arrêts criminels à la barre devant la cour de Parlement d'Aix-en-Provence (octobre 1771 à décembre 1772).
B 5660 - Répertoire des arrêts criminels. Registre portant le nom des personnes condamnées par le parlement ou mises hors de cour, avec date de l'arrêt. (1742-1783)



Série 2 B - Sénéchaussée de Marseille

2 B A - Enregistrement de lettres royaux. (1536-1537)

2 B 1 - Insinuations. (1579-1581)
2 B 2 - Insinuations. (1581-1586)
(2 B 3 en mauvais état, et 2 B 4 cote vacante)
2 B 5 - Insinuations. (1601-1607)
2 B 6 - Insinuations. (1608-1614)
2 B 7 - Insinuations. (1614-1621)
2 B 8 - Insinuations. (1621-1626)
2 B 9 - Insinuations. (1626-1629)
2 B 9bis - Insinuations. (1629-1632)
2 B 10 - Insinuations. (1633-1640)

2 B 787 - Inventaires après-décès. (1556-1569)
2 B 821 - Inventaires après-décès. (1716)
2 B 846 - Inventaires après-décès. (1738)

2 B 1380 - Dossiers criminels (ordre alphabétique) - BOUI-BOUJ. (1649-1790)
2 B 1381 - Dossiers criminels (ordre alphabétique) - BOULA-BOULE. (1649-1790)



Série 4 B - Sénéchaussée d'Aix-en-Provence

4 B 41 - Insinuations. (1602-1604)



Série 109 E - Archives communales de Jouques

109 E 24 - Délibérations du conseil de ville (1788-1792).
109 E 273 - Délibérations du conseil de ville (1792-1810).



Série 176 E - Archives communales de Saint-Paul-lès-Durance

176 E 19 - Délibérations du conseil de ville (26/01/1793 - 18/05/1828)
176 E 188 - Registre de délibérations de la société populaire nommée Société des amis de la constitution et antipolitiques. (1792 - an II)



Série 350 E - Fonds Forbin

Famille Bruny (350 E 22 à 36)
350 E 22 - Bruny (Jean-Baptiste de, mort en 1723), baron de La Tour d'Aigues, fils de Pierre et de Marguerite Michel, et sa femme Elisabeth de Castagnier : quittance de finances pour l'office de conseiller-secrétaire du roi (1711). Correspondance et quittances diverses (1686-1706). (1686-1711)
350 E 23 - Bruny (François de 1690-1772), fils de Jean-Baptiste et de L. de Castagnier, et sa femme M.L. de Soussin : articles de son contrat de mariage (1719). Correspondance reçue de Jean-Baptiste de Soussin. Correspondance adressée à Antoine Damiany au sujet de la succession de Jérôme de Soussin (1729). Correspondance reçue par la baronne de La Tour d'Aigues (1735-1736). Cession de créances (1737-1741). (1719-1741)
350 E 24 - Bruny (François de 1690-1772) : pièces de procédures, procès contre la communauté de la Tour d'Aigues (1758) ; contre Jean et Jean Joseph. Audibert, ses fermiers, faïenciers à La Tour d'Aigues (1763) ; contre A. Mourret, avocat de Peypin d'Aigues, au sujet des eaux servant à l'arrosage à Peypin (1768) ; correspondance reçue par le sieur de Saint Cannat (1762-1763) ; copie d'un certificat de vie collective pour François de Bruny. Saint Cannat, Jean-Baptiste de Bruny. La Tour d'Aigues. Anne de Bruny-Belle Etoile Geneviève Angélique de Bruny. La Tour d'Aigues : femme du baron de Jannes (1772). (1758-1772)
350 E 25 - La Tour d'Aigues : commandement adressé par le Duc de Lesdiguières (François de Bonne de Crequi) à la veuve Honnorade d'Arbonne d'avoir à fournir le dénombrement de ses biens sis dans ce lieu (1639) ; revenus perçus par le maréchal de Créqui à La Tour d'Aigues (XVIIe siècle). Lettres patentes confirmatives des foires tenues à la Tour d'Aigues (1713) ; Le Duc de Lesdiguières contre Arnaud Hupais, bayle de La Tour d'Aigues, au sujet du canal du moulin à draps (1753). (1639-1753)
350 E 26 - Bruny (Jean Baptiste Jérôme de 1724-1795), président à mortier, fils de François et de M.L. de Soussin, époux de J.J. du Venant d'Iverny : documents divers, objets personnels, linge, livres (1772-1778) ; hommage pour la Tour d'Aigues (1776) ; location de la terre de Lourmarin (1780) ; lettre des frères de l'Ecole chrétienne de Marseille au fermier du Président de la Tour d'Aigues (paiement de 25 charges de seissette) (1781) ; accord avec ses créanciers (1791). (1752-1791)
350 E 27 - Bruny (Jean-Baptiste Jérôme de) : correspondance reçue. (1763-1787)
350 E 28 - Bruny (Jean-Baptiste Jérôme de) : pièces de procédures : procès contre la communauté de Cabrières (tasque sur les raisins, 1772), contre Lantelme et Lange (1773-1778), contre la communauté de La Tour d'Aigues, (tasque sur les grains, fin XVIIIe siècle), contre Monsieur de Rousset et Mademoiselle de Brun (1775), contre M. Goirant de la Motte d'Aigues (vol de raisins, 1778). Mémoires au sujet d'une coupe de bois dans la forêt de Vaugine (1776). (1772-1778)
350 E 29 - Bruny (Jean-Baptiste Jérôme) : procès contre le baron de Saqui-Sanes (mari de Anne de Bruny) et consorts au sujet de la succession du sieur de Saint-Cannat. (1777-1790)
350 E 30 - Bruny (Marie-Jean-Joseph de 1768-1800), fils de Jean Baptiste Jérôme et de Venant d'Iverny : vente d'une maison à Peypin d'Aigues (an II) ; correspondance reçue (1796-1797) ; citation devant le juge de paix d'Aix par Thérèse Avon, épouse Topin, sa créancière (an XII). (1793 - an XII)
350 E 31 - Bruny (Pauline 1767-1850), fille de Jean-Baptiste Jérôme et de J.J. de Venant d'Iverny, épouse A.V.J.Fr. de Paule de Seytres, marquis de Caumont : correspondance reçue et adressée par Pauline de Bruny, facture (1786-1843) ; documents sur le fossé du Moulin de la Tour d'Aigues (XIXe siècle) ; vente de propriétés à la Tour d'Aigues (an XI-an XIII) ; délimitation de la forêt de Peypin d'Aigues et de St Martin de La Brasque (1849). (1786-1849)
350 E 32 - La Tour d'Aigues, Revest d'Aigues, Peypin : transaction du 14 mai 1412 par laquelle Elzias de Sabran, sieur d'Ansouis cède tous les droits qu'il a sur la baronnie de La Tour d'Aigues à Foulquet et Guillaume d'Agoult. Ratification d'une transaction passée entre Foulque d'Agoult et les chanoines de Saint-André du Revest d'Aigues (1491) ; relevé d'actes intéressant La Tour d'Aigues et les lieux circonvoisins (1491-1519) ; transaction passée entre le baron de La Tour d'Aigues et le chapitre St Sauveur d'Aix au sujet de la bastide de Savary, du 21 juillet 1496 (copie) ; transaction d'habitation du lieu de La Tour d'Aigues du 25 janvier 1505 produite pour justifier leurs droits aux eaux d'arrosage (impression 1779) ; requête tendant à obtenir des copies d'actes (1506-copie) ; transaction d'habitation pour Peypin, St-Martin, du 22 janvier 1506 (copie). (1412-1519)
350 E 33 - La Tour d'Aigues, Peypin d'Aigues : rapport au sujet des eaux d'arrosage de la Tour d'Aigues (1582) ; notes sur les acquisitions et nouveaux baux passés par les seigneurs de La Tour d'Aigues (1563-1584) ; déclaration au sujet des créanciers de la communauté de La Tour d'Aigues (1628) ; Marie Richaud contre Louis Reynaud de La Tour d'Aigues (1659). La communauté de La Tour d'Aigues contre J. Guion, trésorier (perception des impôts) 1675 ; somme à payer pour l'entretien des routes (rouptes) de Peypin d'Aigues (1695) ; procédure contre Louis de Sauvecane, notaire à La Tour d'Aigues (1699). (1582-1699)
350 E 34 - La Tour d'Aigues, Peypin, Grambois : paiement des tailles de Peypin (1705) ; E. Silvestre de Peypin contre Catherine et Cécile Darbon : succession de Mme Sicard, leur mère (1710) ; Jean Silvestre, de Peypin contre Jacques Furet (1717) ; J. Ricard contre J. Silvestre de Peypin : dénonciation et peines municipales (1717) ; affectation de la cure de Grambois à Mr Pierre Vassal (1735) ; terres abandonnées à La Tour d'Aigues (XVIIIe siècle) ; subrogation de greffier à Peypin à la Tour d'Aigues (1767). Affaires religieuses : délibérations du Conseil de Peypin (1773). (1705-1773)
350 E 35 - De Chardon, sieur de Perray, de La Thézardière du Clos de la Montagne (prés d’Orléans) : reconnaissances passées en sa faveur par les habitants de ces lieux (documents incomplets). (XVIe siècle)
350 E 36 - Deydier, Deydier-Curiol de Mirabeau : renseignements sur la vente des biens du pupille Antoine Gruet, de Montjustin (1726) ; quittance de finances pour l'office de Gouverneur des Mées (Basses-Alpes) attribué de N. Br. P. Firmin Deydier Curiol (1766). Comptes particuliers de la recette et dépense pour Madame Félicité Deydier épouse de l'Estang (an VI, an IX et an X). Notes sur la succession d'Alex Melchior-Philippe de Castellane St Jurs, mari en premières noces de Félicité Constance Deydier- Mirabeau (XIXe siècle). (1726 - XIXe siècle)



Série E - Notariat (Aix-en-Provence)

306 E 706 - Minutes de Jean Antoine Angles. (1590-1592)



Série E - Notariat (Jouques)

399 E 181 - Minutes de Jean-Baptiste Thus. (20/03/1784 à 28/06/1801)



Série E - Notariat (Marseille)

351 E 870 - Minutes d'Esparron d'Ollières. (1545)
360 E 19 - Minutes de Pierre Blanc. (1583)
364 E 62 - Minutes d'Honoré Pelissier. (1602)
364 E 63 - Minutes d'Honoré Pelissier. (1603)
364 E 64 - Minutes d'Honoré Pelissier. (1604)
364 E 65 - Minutes d'Honoré Pelissier. (1605)
364 E 66 - Minutes d'Honoré Pelissier. (1606)
364 E 67 - Minutes d'Honoré Pelissier. (1607)
390 E 241 - Minutes de Jean-Baptiste Laure. (1680)
390 E 242 - Minutes de Jean-Baptiste Laure. (1681)
390 E 243 - Minutes de Jean-Baptiste Laure. (1682)



Série E - Notariat (Saint-Paul-lès-Durance)
Suivez le lien ci-dessus



Série 1 G - Archevêché d'Aix-en-Provence

1 G 233 - Hôpitaux d'Alleins, Apt, Lambesc, Lauris, Pélissanne, Reillanne, Saint-Maximin, Tarascon, La Tour-d'Aigues, Trets, Le Val et La Verdière. (1637-1750)
1 G 354 - Paroisses : La Tour-d'Aigues - Chapelles de Saint-André du Revest, de La Font de Marie, de Saint-Victor. (1640-1785)
1 G 453 - Pénitents. Pénitents blancs d'Aix-en-Provence, Alleins, Correns, Ginasservis, Jouques, Lambesc, Reillanne, Rians, Rougier et Saint-Martin de Pallières. Pénitents bleus d'Aix-en-Provence et Saint-Maximin. Pénitents gris d'Istres. Pénitents noirs d'Aix-en-Provence. Pénitents de La Tour-d'Aigues. (1582-1784)
1 G 1319 - Répertoire général des insinuations par ordre alphabétiques avec table des registres au début (1740) en 1740. Table de concordance avec cotes actuelles en début de registre. Il existe un autre répertoire coté 309 E 1472 qui se termine en 1672. (1568-1791)



Série 20 HD - Hôpital Saint-Jacques (Aix-en-Provence)
Suivez le lien ci-dessus



Série 21 HD - Hôpital général de la Charité d'Aix-en-Provence

21 HD 321 - Rôle des 24 orphelins des deux sexes de la Tour d'Aigues, Lançon et Pélissanne, entretenus dans la Charité, en vertu de la fondation faite par Antoine de Trets. (1704-1792)
21 HD 322 - Contrôle des billets expédiés aux créanciers de l’hôpital, du 2 septembre 1739 au 7 janvier 1745. Liste des décès survenus dans la maison, du 27 décembre 1661 au 2 janvier 1733. (1661-1745)
21 HD 323 - Extraits d'actes d’état-civil concernant les pensionnaires de l’hôpital. (1649-1759)



Série 29 HD - Oeuvre du Refuge

29 HD 2 - Registre des titres et contrats des rentes et pensions, fait en 1778 (in f°, table). (1669 - an VIII)
29 HD 3 - Registre des titres et documents du Refuge fait en 1781. Historique de la maison. Règlement de 1671. Règlement de 1791. Privilèges accordés à l’établissement. Bulles d’indulgence accordées. Lettres de décharges et réductions de peines accordées par le Roi à des femmes enfermées par autorité de justice (in f°, table des matières). (1671-1791)
29 HD 4 - «Règlement de la Communauté du Refuge commun aux Pénitentes et aux Volontaires» (XVIIe siècle). Règlement pour le choix des sœurs destiné au service des infirmeries (XVIIIe siècle). (XVIIe - XVIIIe siècles)
29 HD 43 - Registre des honoraires des officiers et officières du Refuge. Registre des dépenses de la Maison (an VI) (petit in f°). (1780 - an VI)
29 HD 46 - Etat des denrées achetées pour la Maison (1788-an X). Correspondance des recteurs (an X) (petit in f°). (1788-1806)
29 HD 47 - Pièces comptables diverses. (1684-1793)



Série 38 HD - Hôpitaux indéterminés (Aix-en-Provence)

38 HD 2 - Legs Raimbaud-Roux. Procès entre Jean Ollivier, ménager à la Bastidonne de Saveric et Joseph Silvestre, ménager de la Tour d’Aigues, au sujet d’un échange de mulets. (1771-1779)
38 HD 3 - Legs Rimbaud-Roux. (1748-1792)



Série 3 R - Militaires

3 R 66 - Extraits d'actes de décès des militaires originaires des Bouches-du-Rhône dans les hôpitaux à l'étranger ou à l'intérieur. (1793-1795)
3 R 67 - Extraits d'actes de décès des militaires originaires des Bouches-du-Rhône dans les hôpitaux à l'étranger ou à l'intérieur. (1795-1798)
3 R 68 - Extraits d'actes de décès des militaires originaires des Bouches-du-Rhône dans les hôpitaux à l'étranger ou à l'intérieur. (1798-1805)
3 R 69 - Extraits d'actes de décès des militaires originaires des Bouches-du-Rhône dans les hôpitaux à l'étranger ou à l'intérieur. (1805-1808)
3 R 70 - Extraits d'actes de décès des militaires originaires des Bouches-du-Rhône dans les hôpitaux à l'étranger ou à l'intérieur. (1809)
3 R 71 - Extraits d'actes de décès des militaires originaires des Bouches-du-Rhône dans les hôpitaux à l'étranger ou à l'intérieur. (1810-1812)
3 R 72 - Extraits d'actes de décès des militaires originaires des Bouches-du-Rhône dans les hôpitaux à l'étranger ou à l'intérieur. (1813)
3 R 73 - Extraits d'actes de décès des militaires originaires des Bouches-du-Rhône dans les hôpitaux à l'étranger ou à l'intérieur. (1814-1815)




Haut de page